Non catégorisé

Lundi 28 novembre 2011 1 28 /11 /Nov /2011 14:34

Principe Certains consommateurs d'électricité peuvent bénéficier pour leur résidence principale d'un "tarif spécial de première nécessité" pour […]
Par MAISQUI
Lundi 28 novembre 2011 1 28 /11 /Nov /2011 14:21

Le transfert d'un permis de construire à une autre personne ne peut être exercé que sous certaines conditions. Sachez que le transfert du permis […]
Par MAISQUI
Jeudi 24 novembre 2011 4 24 /11 /Nov /2011 10:10


La nouvelle réglementation thermique s’appliquera à tous les bâtiments à usage d’habitation dès janvier 2013. Quelles-seront alors les démarches […]
Par MAISQUI
Lundi 21 novembre 2011 1 21 /11 /Nov /2011 16:44

La mention « Reconnu Grenelle Environnement » Le Ministère du Développement Durable et l’ADEME ont lancé le 9 novembre 2011 la mention « Reconnu […]
Par MAISQUI
Vendredi 18 novembre 2011 5 18 /11 /Nov /2011 12:32

Une ordonnance publiée au Journal officiel du jeudi 17 novembre 2011 simplifie la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le […]
Par MAISQUI
Mercredi 16 novembre 2011 3 16 /11 /Nov /2011 09:18

Par MAISQUI
Lundi 14 novembre 2011 1 14 /11 /Nov /2011 12:04

L’obligation de fournir un dossier de diagnostic technique s’inscrit dans l’obligation générale pesant sur le vendeur d’informer l’acquéreur sur […]
Par MAISQUI
Jeudi 10 novembre 2011 4 10 /11 /Nov /2011 10:30

Il sera créé à compter du 1er janvier 2012 un taux intermédiaire de TVA à 7 % concernant tous les produits et services actuellement soumis au […]
Par MAISQUI

Articles récents

Liste complète

Calendrier

Février 2012
L M M J V S D
    1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29        
<< < > >>

Recherche

Présentation

Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Signaler un abus - Articles les plus commentés